Cuisine Maison Auto Animaux Nature
Le site
La rédaction de Réflexe Pratique À propos
Accueil › Informations légales

Informations légales

# Informations légales

Objet du site

Réflexe Pratique publie des pages d’information générale sur les gestes de la vie courante : cuisine, maison, jardin, automobile, animaux, et les autres rubriques annoncées au menu. Ces pages ont une vocation explicative. Elles ne constituent ni un conseil médical, ni un conseil juridique, ni un conseil financier, ni un diagnostic technique applicable à un cas particulier.

Accès au site

Le site est accessible gratuitement. Son fonctionnement peut être interrompu pour maintenance ou pour une cause indépendante de l’éditeur, sans que cela ouvre droit à réparation.

Propriété intellectuelle

Les textes et les illustrations publiés ici sont protégés. Leur reproduction, même partielle, sans accord écrit préalable, est interdite. Les textes officiels, fiches administratives et documents publics cités restent la propriété de leurs auteurs et sont signalés comme tels.

L’extraction automatisée du site est interdite, de même que la réutilisation de son contenu pour constituer une base de données ou entraîner un service tiers, quel qu’en soit le procédé.

Comportements interdits

Toute tentative d’accès non autorisé, toute action visant à perturber le service, et tout usage de l’adresse de contact à des fins de prospection commerciale ou d’envoi de données personnelles sensibles sont interdits.

Responsabilité

Les informations sont vérifiées à leur source au moment de leur publication. Elles décrivent une situation générale : une règle peut changer, un cas particulier peut y échapper, un matériel peut différer d’un modèle à l’autre. L’éditeur ne peut être tenu responsable de l’usage qui est fait de ces informations, ni des conséquences d’une décision prise sur leur seule base. En cas de doute sur une question de santé, de droit, d’argent ou de sécurité, l’avis d’un professionnel ou de l’administration compétente prévaut.

Liens

Les liens et références vers des sites extérieurs sont donnés à titre documentaire. L’éditeur n’a aucun contrôle sur leur contenu et n’en assume pas la responsabilité.

Protection des données

Le traitement des données personnelles est décrit sur la page Vos données.

Hébergement

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.

Éditeur

Ce site est édité par un particulier, qui n’agit pas à titre professionnel et n’en tire aucune activité commerciale. Conformément à l’article 6, III, 2° de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, l’éditeur non professionnel peut ne pas publier son identité, à condition d’avoir communiqué les éléments d’identification à son hébergeur. Ces éléments sont détenus par l’hébergeur mentionné ci-dessus et communiqués à l’autorité judiciaire sur réquisition.

Le contact avec l’éditeur passe par la page Écrire à la rédaction.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève des juridictions françaises compétentes.